Mentions légales

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1. Introduction

Bienvenue sur [Nom du Site]. En accédant à ce site et en utilisant nos services, vous acceptez les présentes conditions générales d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

2. Définitions

• Site : désigne [Nom du Site], accessible à l'adresse [URL].
• Utilisateur : toute personne accédant au site.
• Services : l’ensemble des fonctionnalités proposées par le site.

3. Utilisation du Site

3.1 Accès au Site

L'accès au site est libre et gratuit. Toutefois, certains services peuvent nécessiter la création d’un compte.

3.2 Obligations de l'Utilisateur

L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser le site à des fins illégales ou nuisibles et à respecter les lois en vigueur.

4. Comptes Utilisateurs

4.1 Création d’un Compte

Pour accéder à certains services, l’utilisateur doit créer un compte en fournissant des informations exactes et à jour.

4.2 Sécurité du Compte

L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et s’engage à signaler toute utilisation non autorisée de son compte.

5. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable.

6. Limitation de Responsabilité

Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

7. Modification des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute mise à jour significative.

8. Droit Applicable et Juridiction

Ces conditions sont régies par les lois de [Pays]. Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents.

9. Contact

Pour toute question concernant ces termes et conditions, vous pouvez nous contacter à [Adresse Email].

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